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TERMES ET CONDITIONS

INTRODUCTION

Chacune des clauses contenues dans ces termes et conditions est indépendante des autres. Dans le cas où l’une des clauses du contrat déclarée nulle, invalide ou erronée pour une quelconque raison, les autres termes et conditions resteraient entièrement valable sur le plan juridique. Les Termes et Conditions suivantes régulent l’utilisation du site Internet Casino Royal Club:

SITE INTERNET ET CONTENU DU CASINO
Tous les logiciels mis à disposition sur le site ainsi que toutes les informations contenues sur les pages de Casino Royal Club sont la propriété exclusive de CRC. Tous les éléments licenciés sont présentés de manière audible et visuelle aux joueurs, pour une utilisation personnelle et restent la seule et unique propriété de Casino Royal Club et de ses partenaires.

OBLIGATIONS DU JOUEUR
Lorsque vous devenez membre (joueur) du casino, vous reconnaissez avoir pris connaissance de toutes les règles, termes et conditions mises en place par CRC et les accepter. Il est de la responsabilité des joueurs de se tenir informer de ces règles, termes et conditions, qui sont soumis à changements. Les joueurs du casino doivent être âgés au minimum de 18 ans. Les règlementations en matière de jeu peuvent varier d’un Etat à l’autre. Il est de la responsabilité du joueur de s’assurer (avant de s’inscrire au casino et d’en accepter le fonctionnement) qu’il ne viole aucune loi du pays dans lequel il se trouve. En décidant de créer un compte et de jouer sur le casino, le joueur garanti que les informations fournies lors de son inscription sont correctes. Dans le cas où CRC se rendrait compte que lesdites informations sont erronées, CRC se réservera le droit de suspendre le compte du joueur ainsi que tous ses gains. Le compte restera alors suspend jusqu’à ce que CRC décide, à sa seule discrétion, que les informations livrées sont correctes.
Les joueurs ont besoin d'envoyer les documents de sécurité dans les 7 jours ouvrables après avoir fait une demande de retrait.Le montant du retrait maximum est de 4000 $ par mois. Dans le cas ou les documents de sécurité ne sont pas recu par le casino, le payement du joueur pourrait être retardée.
CRC se réserve le droit de refuser l’inscription au casino à n’importe quel individu, ou de suspendre l’abonnement de l’un de ses membres sans préavis et à sa seule discrétion. Tout dépôt effectué auprès du casino doit être mis en jeu avant de pouvoir solliciter un retrait. Si un dépôt n’est pas mis en jeu au moins une fois avant une demande de retrait, le casino se réserve le droit d’appliquer au joueur des pénalités. L’utilisation de systèmes électroniques, mécaniques ou robotiques pour disputer une partie est strictement interdite. Dans le cas où CRC se rendrait compte du fait que l’un de ses joueurs a violé cette règle, le groupe pourrait prendre des sanctions, telles que bannir le joueur de son site et/ou lui retirer le droit de jeu, lui confisquer ses gains et faire publier son nom dans la liste des individus interdits de jeu. En décidant de jouer sur le casino, le joueur reconnaît avoir pris connaissance des règles en vigueur sur le site.
Casino royal club ne permet pas aux joueurs situés à Chypre, l'Estonie, Hong Kong, Israël, Roumanie, Pays-Bas et au Canada de déposer des fonds dans un compte en argent réel, ni à jouer dans l'argent réel ou en mode Fun.

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