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TERMES ET CONDITIONS

INTRODUCTION

Chacune des clauses contenues dans ces termes et conditions est ind�pendante des autres. Dans le cas o� l�une des clauses du contrat d�clar�e nulle, invalide ou erron�e pour une quelconque raison, les autres termes et conditions resteraient enti�rement valable sur le plan juridique. Les Termes et Conditions suivantes r�gulent l�utilisation du site Internet Casino Royal Club:

SITE INTERNET ET CONTENU DU CASINO
Tous les logiciels mis � disposition sur le site ainsi que toutes les informations contenues sur les pages de Casino Royal Club sont la propri�t� exclusive de CRC. Tous les �l�ments licenci�s sont pr�sent�s de mani�re audible et visuelle aux joueurs, pour une utilisation personnelle et restent la seule et unique propri�t� de Casino Royal Club et de ses partenaires.

OBLIGATIONS DU JOUEUR
Lorsque vous devenez membre (joueur) du casino, vous reconnaissez avoir pris connaissance de toutes les r�gles, termes et conditions mises en place par CRC et les accepter. Il est de la responsabilit� des joueurs de se tenir informer de ces r�gles, termes et conditions, qui sont soumis � changements. Les joueurs du casino doivent �tre �g�s au minimum de 18 ans. Les r�glementations en mati�re de jeu peuvent varier d�un Etat � l�autre. Il est de la responsabilit� du joueur de s�assurer (avant de s�inscrire au casino et d�en accepter le fonctionnement) qu�il ne viole aucune loi du pays dans lequel il se trouve. En d�cidant de cr�er un compte et de jouer sur le casino, le joueur garanti que les informations fournies lors de son inscription sont correctes. Dans le cas o� CRC se rendrait compte que lesdites informations sont erron�es, CRC se r�servera le droit de suspendre le compte du joueur ainsi que tous ses gains. Le compte restera alors suspend jusqu�� ce que CRC d�cide, � sa seule discr�tion, que les informations livr�es sont correctes.
Les joueurs ont besoin d'envoyer les documents de s�curit� dans les 7 jours ouvrables apr�s avoir fait une demande de retrait.Le montant du retrait maximum est de 4000 $ par mois. Dans le cas ou les documents de s�curit� ne sont pas recu par le casino, le payement du joueur pourrait �tre retard�e.
CRC se r�serve le droit de refuser l�inscription au casino � n�importe quel individu, ou de suspendre l�abonnement de l�un de ses membres sans pr�avis et � sa seule discr�tion. Tout d�p�t effectu� aupr�s du casino doit �tre mis en jeu avant de pouvoir solliciter un retrait. Si un d�p�t n�est pas mis en jeu au moins une fois avant une demande de retrait, le casino se r�serve le droit d�appliquer au joueur des p�nalit�s. L�utilisation de syst�mes �lectroniques, m�caniques ou robotiques pour disputer une partie est strictement interdite. Dans le cas o� CRC se rendrait compte du fait que l�un de ses joueurs a viol� cette r�gle, le groupe pourrait prendre des sanctions, telles que bannir le joueur de son site et/ou lui retirer le droit de jeu, lui confisquer ses gains et faire publier son nom dans la liste des individus interdits de jeu. En d�cidant de jouer sur le casino, le joueur reconna�t avoir pris connaissance des r�gles en vigueur sur le site.
Casino royal club ne permet pas aux joueurs situ�s � Chypre, l'Estonie, Hong Kong, Isra�l, Roumanie, Hungary, Pays-Bas et au Canada de d�poser des fonds dans un compte en argent r�el, ni � jouer dans l'argent r�el ou en mode Fun.

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